Albert Dubler


De: Dubler (Albert, Joseph)
architecte diplômé par le gouvernement ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Albert DUBLER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert DUBLER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert Dubler
architecte désigné par le Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2008-03-20"
suppleant
JORFTEXT000018572401(source JORF)
désignation
06 Avril 200806/04/2008
De: Albert Dubler
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Albert Dubler
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de construction en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Albert Dubler
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
JORFTEXT000000276448(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Albert Dubler
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000624508(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Albert Dubler
membres du Conseil national de l'ordre des architectes, titulaires
Objet:
la chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
JORFTEXT000000255489(source JORF)
désignation
05 Août 200405/08/2004
De: Albert Dubler
membres du Conseil national de l'ordre des architectes, titulaires
Objet:
la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
JORFTEXT000000414788(source JORF)
désignation
21 Septembre 200221/09/2002
De: Albert Dubler
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance de diplômes
au titre de l'article 2 du décret no 78-67 du
16 janvier 1978
modifié par le décret no 87-640 du
4 août 1987
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance de diplômes
JORFTEXT000000220853(source JORF)
nomination
09 Décembre 200009/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.